Municipalité de Notre-Dame-des-Sept-DouleursSéance publique du conseil municipal 2021
Le Conseil municipal a adopté lors de la séance ordinaire tenue le 14 novembre 2020 le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2021 (résolution numéro 20.11.14.12) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :
Calendrier des séances ordinaires du conseil 2021
Séance publique du conseil municipal 2020
Le Conseil municipal a adopté lors de la séance ordinaire tenue le 9 novembre 2019, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2020 (résolution numéro 19.11.09.07) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :
Calendrier des séances ordinaires du conseil 2020
Séance publique du conseil municipal 2019
Le Conseil municipal a adopté lors d’une séance ordinaire le 8 décembre 2018, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2019 (résolution numéro 18.12.08.07) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :
Calendrier des séances ordinaires du conseil 2019
Séance publique du conseil municipal 2018
Le Conseil municipal a adopté lors d’une séance extraordinaire le 18 novembre 2017, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2018 (résolution numéro 17.11.18.15) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :
Le 13 janvier à 9 h 00
Le 10 février à 9 h 00
Le 10 mars à 9 h 00
Le 14 avril à 9 h 00
Le 12 mai à 9 h 00
Le 9 juin à 9 h 00
Le 7 juillet à 9 h 00
Le 11 août à 9 h 00
Le 8 septembre à 9 h 00
Le 13 octobre à 9 h 00
Le 10 novembre à 9 h 00
Séance publique du conseil municipal 2017
Le Conseil municipal a adopté lors de sa séance régulière du 5 novembre 2016, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2017 (résolution numéro 16.11.05.09) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :
La séance du Conseil municipal prévue pour le samedi 2 septembre 2017 à 9 h 00 est reportée au samedi 9 septembre 2017 à 9 h 00 en raison des nouvelles dispositions concernant le délai de production des documents aux membres du conseil.
Séance publique du conseil municipal 2016
Le Conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 07 novembre 2015, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2016, qui se tiendront le samedi de chaque semaine, à 9 h. Vous retrouverez l’horaire des réunions de conseil 2016 en cliquant sur le lien suivant :
Séance publique du conseil municipal 2015
Le Conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 01 novembre 2014, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2015, qui se tiendront le samedi de chaque semaine, à 9 h. Vous retrouverez l’horaire des réunions de conseil 2015 en cliquant sur le lien suivant :